Menu principal :
1. Publication :
Le site www.alertecopro.com est publié par :
S.D.C (Société Dionysienne de Copropriété)
127, rue Gabriel PERI -
Tél. : + 33 (0)1 42 43 00 01 -
B 389 346 987 RCS Bobigny
Directeur de la publication : Thierry MICHEL
Adresse e-
Hébergement : OVH sarl -
2. Informations légales :
Vous êtes en train de visiter le site Internet de SDC (ci-
Le Site a été créé par S.D.C (TMICHEL@SDC93.com). Les informations regroupées dans ce Site sont uniquement destinées aux copropriétaires S.D.C enregistés.
S.D.C se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. S.D.C ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, S.D.C se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis excepté celles relevant de l'information règlementée telle que définie à l'article 3 ci-
L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant au Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.
3. Informations figurant sur le Site :
S.D.C fournit ces informations à des fins purement informatives.
S.D.C garantit l'exactitude et la mise à jour de l’information règlementée. Toutefois, pour les informations autres que celles relevant de l'Information Règlementée, bien que S.D.C s'efforce d'en contrôler la véracité et de maintenir leur mise à jour sur le site, elle ne garantit pas leur exactitude, leur précision, leur mise à jour ou leur exhaustivité.
Par conséquent S.D.C décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le Site, autres que l'Information Règlementée, ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur le Site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de S.D.C notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site.
L'utilisation du Site est à vos seuls risques. En aucun cas, la responsabilité de S.D.C ne saurait être retenue pour tout dommage incluant sans que cette liste soit limitative l'infection par des virus, la perte de données ou de programmes, la perte d'utilisation de votre équipement informatique (incluant notamment les logiciels, les disques durs ou n'importe quel système), les pertes financières suite à la visite ou l'utilisation du Site.
4. Propriété intellectuelle :
Certaines des images, informations au sens large, marques, logos et noms de domaine figurant sur le Site sont susceptibles d'être couvertes par la législation française et internationale concernant les droits de propriété intellectuelle et le droit d'auteur. Elles sont la propriété de S.D.C ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d'un document ou d'une information figurant sur le Site est strictement interdite sauf autorisation écrite et préalable de S.D.C à l'exception d'une copie à usage privé et non-
La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie du contenu du Site "Copyright 2007 S.D.C, Tous droits réservés"
Toute cession ou licence d'un des éléments constitutifs du Site est soumise à l'autorisation préalable et écrite de S.D.C, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires. De plus, tout contrevenant accepte de garantir et d'indemniser S.D.C pour toutes poursuites, coûts et dépenses engagés par S.D.C suite à l'utilisation du Site en infraction avec les présentes mentions légales.
5. Liens vers d'autres sites :
Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, S.D.C a inséré dans son Site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de S.D.C ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via notre Site. S.D.C ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, S.D.C n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers.
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et écrit de S.D.C.
6. Dispositions juridictionnelles :
Le Site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France.
7. Informatique et Libertés / Protection des Données Personnelles
En France et dans l'Union Européenne, les données personnelles sont protégées notamment par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-
Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr.
S.D.C s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site Internet S.D.C.
Vous trouverez ci-
8. Collecte passive de données personnelles
Certaines des données personnelles enregistrées sur notre serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne, et les autres sont recueillies automatiquement.
S.D.C fera tout son possible pour améliorer régulièrement son Site. Pendant votre visite, certaines données sont recueillies automatiquement :
-
-
-
-
-
-
9. Usage des données collectées
S.D.C n'utilisera les données recueillies pour répondre aux demandes des visiteurs du Site, satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie et signaler aux visiteurs les nouveautés ou les nouveaux services sur le Site Internet que si les visiteurs lui en donnent expressément l'autorisation.
S.D.C utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui vous ont été indiquées au moment où vous les avez fournies. Les données personnelles que vous aurez fournies ou résultant de votre navigation sur le Site Internet sont réservées à un usage strictement interne à S.D.C. Les données personnelles ne feront l'objet d'aucune exploitation commerciale et ne seront transmises à quiconque à des fins commerciales ou de prospection commerciale.
10. Mesures de confidentialité
S.D.C a mis en place des ressources dédiées permettant de stocker de manière sûre les informations personnelles afin d'éviter des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.
4. ACCÈS AUX DONNÉES PERSONNELLES
Afin de permettre l'utilisation des fonctions de personnalisation, il vous sera demandé de fournir des données personnelles (nom, adresse, adresse électronique). Vous êtes tout à fait libre de refuser de transmettre de telles données. Il est cependant possible que vous ne soyez pas en mesure d'accéder à certaines fonctions ou de recevoir les informations demandées.
Conformément à la loi n° 78-
S.D.C se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du Site Internet énoncées ci-